Le présent site Internet est la propriété d'ACT Consulting situé rue du Professeur Dangeard 33300 BORDEAUX - France. TOUTE UTILISATION DU SITE VAUT ACCEPTATION INCONDITIONNELLE DE LA PART DE TOUT VISITEUR DES CLAUSES CONTENUES DANS LA PRESENTE NOTICE.
Informations diffusées sur le site
Les informations contenues dans le Site sont diffusées, à titre indicatif, pour l’information générale des visiteurs. Bien que ACT Consulting prenne le plus grand soin pour s’assurer de la fiabilité des informations, ces dernières sont données sans aucune garantie, explicite ou implicite d’actualité, de validité, d’exhaustivité. En conséquence le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité. ACT Consulting s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, et dispose du droit de corriger, à tout moment et sans préavis leur contenu. En outre ACT Consulting décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission dans le contenu desdites informations. ACT Consulting ne garantie ni la disponibilité du Site ni l’absence de virus. ACT Consulting n’est pas responsable des dommages et/ou pertes (y compris, mais sans que cette liste soit exhaustive, la perte de données ou de profits), temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur, qui seraient subis suite à l’accès ou à la navigation sur le Site, l’exploitation des informations contenues sur le Site, la copie ou toute autre utilisation du Site. ACT Consulting n’est pas non plus responsable des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse ou non d’un tiers ayant entraîné une modification des informations, des pertes ou des dommages éventuels.
Respect des droits de proprièté intellectuelle
La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques du Site, animés ou non, constituent des oeuvres protégées par les lois sur la propriété intellectuelle, et par les traités internationaux. La structure générale du Site, les données et les éléments graphiques du Site, animés ou non, ne doivent en aucun cas être modifiés, reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins commerciales et/ou utilisés à destination du public. Tout visiteur qui télécharge ou recueille des Informations ne dispose que d’un droit d’usage à des fins privées, personnel et non transmissible. Toute utilisation des Informations ainsi recueillies devra mentionner la source. A défaut d’accord préalable et écrit du Château de Saurs, toute reproduction, utilisation et/ou modification du site et/ou des éléments le composant est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales. Les oeuvres protégées reproduites sur le Site et n’appartenant pas à ACT Consulting ont fait l’objet d’une autorisation expresse et préalable de reproduction de la part du titulaire de droits.
Liens hypertexte
Les liens hypertextes mis en place en direction d’autres sites sont indiqués à titre informatif. ACT Consulting n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, l’usage qui peut en être fait, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre ACT Consulting et ces sites. Les sites présentés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles. Il incombe au visiteur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.
Données personnelles et cookies
ACT Consulting peut avoir besoin de certaines informations personnelles relatives au visiteur telles que, sans que cette liste ne soit exhaustive, le nom du visiteur, son adresse personnelle et de courriel. Ces informations nous permettent de mieux vous connaître. Elles seront utilisées pour prendre contact avec vous, vous décrire nos vins, d’aborder nos clients. Les informations qui vous concernent sont destinées à notre établissement. Nous pouvons être amenées à les transmettre à nos partenaires commerciaux. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez vous à “ACT Consulting”, rue du Professeur Dangeard 33300 Bordeaux.
Modification de la notice d’utilisation du site
ACT Consulting se réserve le droit de modifier la présente notice d’utilisation de son Site, à tout moment et sans préavis. Les visiteurs seront automatiquement liés par ces modifications dès qu’ils utilisent le Site et devront périodiquement lire la notice d’utilisation.
Loi applicable et attribution de compétence
Le Site et son utilisation sont régis par la loi française. Les tribunaux du ressort du siège social d'ACT Consulting sont compétents pour connaître des éventuels litiges découlant de l’utilisation du présent site.
Crédits photos
Une photo est une oeuvre qu’il importe de protéger : respectez le copyright, ne vous livrez pas à du piratage et citez les auteurs !
Toutes les photos et illustrations présentes sur ce site Web sont la propriété d'ACT Consulting et sont soumises à copyright, elles ne peuvent donc être copiées ou utilisées sans l’autorisation écrite.
Hébergement du site
Le site www.act-consulting.fr est hébergé par la sociète FUTIE SARL - B.P. 6, 15 place Michalon - 42610 St Romain le Puy.
Conception et réalisation du site
François Darnez
6, rue des petits augustins - 81 310 Lisle sur Tarn
05 63 40 51 19
06 63 00 91 40
fdarnez[at]lespetitslezards.com
www.lespetitslezards.com
